Que la recomposition familiale soit le fruit d’une nouvelle situation matrimoniale (remariage, concubinage , PACS ) ou de la coexistence d’enfants de filiations différentes (légitimes, etc.), plusieurs notions se mêlent étroitement : famille par le sang et famille affective, patrimoine d’origine familiale et patrimoine créé, etc.
Cette situation aux configurations multiples impose de réfléchir aux moyens à mettre en œuvre pour transmettre sereinement son patrimoine comme par exemple la résidence principale ou secondaire.
Il y a encore peu, le Code civil privilégiait la famille au sens traditionnel (mariage unique, héritiers par le sang). Les dernières évolutions légales montrent que les familles recomposées sont une réalité sociologique reconnue.
L’organisation patrimoniale est donc importante dans le cadre de famille recomposée pour ainsi protéger enfants, conjoints …
Les freins actuels à une transmission sereine du patrimoine au sein des familles recomposées peuvent être levés via diverses techniques favorables au conjoint survivant ou aux enfants.
Favoriser le conjoint survivant, favoriser les enfants … sont naturellement des préoccupations qu’ils faut anticiper bien à l’avance. Le souci invoqué est souvent d’assurer une complète égalité entre ses enfants, quelle que soit l’union dont ils sont issus.
Adaptation du régime matrimonial, donation au dernier vivant, donations graduelles, conjonctives … adoption sont des stratégies à mettre en place pour protéger les enfants et le conjoint.
