Archives de catégorie : Ecologie

BBC, qu’est ce que c’est ?

    Extraits d’article du Figaro.fr   BBC. Depuis quelques mois, les promoteurs immobiliers n’ont plus que ce mot à la bouche: BBC, pour bâtiment à basse consommation. Derrière cette expression se cache une nouvelle réglementation, qui entrera en application … Continuer la lecture

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Loi Scellier : normes BBC de rigueur pour gagner de l’impôt !

    Les articles 82 et 83 de la loi de finances 2010 apportent divers aménagements au dispositif de la réduction d’impôt Scellier.    Ces aménagements consistent à :  diminuer, à compter de 2011, les taux de la réduction d’impôt, … Continuer la lecture

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Des logements économes pour tous

  Extrait d’article de PAP  Des logements économes pour tous Via sa filiale Maisons Elika, Bouygues Immobilier s’associe au spécialiste de la construction bois en France « Ossabois » et signe un nouveau concept de maisons accessibles au plus grand nombre et … Continuer la lecture

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Loi de finances 2010 : habitation principale aux normes BBC !

  Afin d’accroître la part des constructions de logements plus économes en énergie et d’accélérer le développement des constructions respectant le label « bâtiments de basse consommation énergétique » (BBC) avant que celui-ci ne devienne obligatoire en 2013, l’article 84 … Continuer la lecture

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Une instruction fiscale sur le crédit d’impôt pour résidence principale

  Une instruction fiscale est parue le 3 novembre 2009 (5 B-28-09) complétant les requis pour la norme BBC en matière de résidence principale.  Le contribuable qui réalise dans les douze mois de l’achat d’un immeuble neuf ou de son achèvement des … Continuer la lecture

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Le projet de loi de finances 2010

  Les modifications suivantes seraient proposées : – Actualisation du barème de l’impôt IR et ISF ;  – Modulation de la réduction Scellier en fonction des performances énergétiques (accélération des constructions respectant la norme BBC) : il est proposé de … Continuer la lecture

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