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Archives de catégorie : Ecologie
Le nouveau crédit d’impôt pour l’habitation principale
Présenté au Conseil des ministres le 1er octobre, le projet de loi de finances pour 2015 a été déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale le même jour. Les députés commenceront son examen le 14 octobre. Son volet fiscal, peu … Continuer la lecture
Publié dans Ecologie, Fiscalité, Résidence Principale
Commentaires fermés sur Le nouveau crédit d’impôt pour l’habitation principale
A vendre : îles privées, toutes tailles, à partir de 25.000 euros
(Dépêche AFP) Cédée récemment pour 60 millions d’euros, l’île seychelloise d’Arros, ancienne propriété de la milliardaire française Liliane Bettencourt, est loin d’être représentative du marché mondial des îles privées, beaucoup plus abordable qu’il n’y paraît. Toronto (Canada) est le … Continuer la lecture
Publié dans Autre, Ecologie
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BBC, qu’est ce que c’est ?
Extraits d’article du Figaro.fr BBC. Depuis quelques mois, les promoteurs immobiliers n’ont plus que ce mot à la bouche: BBC, pour bâtiment à basse consommation. Derrière cette expression se cache une nouvelle réglementation, qui entrera en application … Continuer la lecture
Publié dans Ecologie, Fiscalité, Loi Scellier
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Loi Scellier : normes BBC de rigueur pour gagner de l’impôt !
Les articles 82 et 83 de la loi de finances 2010 apportent divers aménagements au dispositif de la réduction d’impôt Scellier. Ces aménagements consistent à : diminuer, à compter de 2011, les taux de la réduction d’impôt, … Continuer la lecture
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Des logements économes pour tous
Extrait d’article de PAP Des logements économes pour tous Via sa filiale Maisons Elika, Bouygues Immobilier s’associe au spécialiste de la construction bois en France « Ossabois » et signe un nouveau concept de maisons accessibles au plus grand nombre et … Continuer la lecture
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Loi de finances 2010 : habitation principale aux normes BBC !
Afin d’accroître la part des constructions de logements plus économes en énergie et d’accélérer le développement des constructions respectant le label « bâtiments de basse consommation énergétique » (BBC) avant que celui-ci ne devienne obligatoire en 2013, l’article 84 … Continuer la lecture
Publié dans Ecologie, Fiscalité, Résidence Principale
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Une instruction fiscale sur le crédit d’impôt pour résidence principale
Une instruction fiscale est parue le 3 novembre 2009 (5 B-28-09) complétant les requis pour la norme BBC en matière de résidence principale. Le contribuable qui réalise dans les douze mois de l’achat d’un immeuble neuf ou de son achèvement des … Continuer la lecture
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Le projet de loi de finances 2010
Les modifications suivantes seraient proposées : – Actualisation du barème de limpôt IR et ISF ; – Modulation de la réduction Scellier en fonction des performances énergétiques (accélération des constructions respectant la norme BBC) : il est proposé de … Continuer la lecture
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